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Livres : Droit - R�glementation
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Droit de l'environnement
Mot de l'�diteur : Devant la mont�e des p�rils qui tendent � rendre la vie de plus en plus difficile sur notre plan�tre, ce Pr�cis vise � �clairer les auteurs ou les victimes des d�sordres �cologiques. Instrument de r�f�rence exhaustif sur le droit de l'environnement fran�ais, r�cemment codifi�, il r�pond � l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivit�s locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). Auteurs : Michel Prieur
Editeur : Dalloz Date de parution : d�cembre 2003
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Droit europ�en et international de l'environnement
Mot de l'�diteur : Le parti retenu pour le pr�sent manuel est de conjuguer les approches du droit international et du droit europ�en. Il s'agit de pr�senter au lecteur, de la mani�re la moins sectoris�e possible, comment les marches respectives des diff�rents syst�mes juridiques se compl�tent, s'embo�tent, et se dynamisent peut-�tre, jusqu'� fournir aux Etats un tableau de route que ceux-ci sont conduits � suivre, � leurs rythmes et dans le respect de leurs cultures. Cet ouvrage ne pr�tend pas � l'exhaustivit�, s�rement impossible � atteindre. Il reprend les th�mes trait�s dans le "Droit et administration de l'environnement" publi� dans cette m�me collection, afin d'�clairer par les approches internationale et europ�enne - sans les s�parer dans des d�veloppements distincts, �videmment - la pr�sentation du syst�me fran�ais de protection et de gestion de l'environnement qui y est faite. Auteurs : Rapha�l Romi
Editeur : Montchrestien Date de parution : mai 2005
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L'environnement et le droit
Mot de l'�diteur : Les pr�occupations environnementales sont, en peu d'ann�es, devenues une priorit� irr�sistible pour l'ensemble des d�cideurs publics et priv�s. Si la protection de l'environnement reste, pour l'essentiel, centralis�e, sa gestion appartient de plus en plus aux collectivit�s locales, lesquelles s'inqui�tent, � juste titre, de leurs nouvelles responsabilit�s. Cet ouvrage s'est efforc� de dresser le bilan des principales r�glementations, en une synth�se �pur�e de pr�cision technique. Il se voudrait ouvert � la r�flexion autour de nouveaux principes mobilisateurs : pr�caution, d�veloppement durable et guide pour des actions d'autant plus stimulantes qu'elles sont inspir�es par la qualit� de la vie, le mieux-�tre pr�f�r� au plus Avoir. Auteurs : Jacqueline Morand-Deviller
Editeur : Politiques Locales Date de parution : juin 2006
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Loi littoral et loi montagne
Mot de l'�diteur : Depuis leur entr�e en vigueur, respectivement en 1985 et 1986, les lois Montagne et Littoral n'ont cess� de soulever d'importantes difficult�s d'interpr�tation et d'application.
Aujourd'hui, la jurisprudence a apport� les pr�cisions indispensables � la mise en oeuvre de ces deux textes majeurs qui encadrent strictement la destination et l'am�nagement des zones concern�es. Auteurs : Norbert Calderaro
Editeur : Efe Date de parution : juin 2005
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M�mento droit de l'environnement
Mot de l'�diteur : Cet ouvrage a pour objet l'�tude du Droit de l'environnement au travers de ses aspects internationaux, communautaires et nationaux. Ce droit int�resse aujourd'hui tous les acteurs de la vie publique mais �galement de la sph�re priv�e : �tat, collectivit�s territoriales, entreprises, particuliers. Il touche �galement aux grands enjeux actuels ou � venir de la plan�te : r�chauffement climatique, qualit� de l'eau, risques industriels, augmentation de la production de d�chets... Sans pr�tendre � l'exhaustivit�, ce M�mento - Droit de l'environnement aborde dans un large panorama les principales questions juridiques en mati�re de gestion ou de protection de l'environnement. Ce droit �tant en perp�tuelle �volution, comme le montre l'adoption de la Charte constitutionnelle de l'environnement, cet ouvrage tient compte des r�formes et de la jurisprudence la plus r�cente. Auteurs : Catherine Roche
Editeur : Gualino Eds Date de parution : juillet 2006
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